Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

43 questions

  1. Question n° 26819 posée par M. Laurent Lafon

    Sortie de crise pour les intermittents du spectacle

    La question est caduque

  2. Question n° 20804 posée par Mme Vanina Paoli-Gagin

    Soutien des artistes et actions culturelles dans le contexte de la crise sanitaire

    La question est caduque

  3. Question n° 17786 posée par Mme Laurence Cohen

    Dialogue social et artistes-auteurs

    Réponse du Ministère de la culture

  4. Question n° 1300G posée par M. André Gattolin

    Annonces faites en faveur des intermittents

    Réponse du Ministère de la culture

  5. Question n° 15944 posée par M. Yves Détraigne

    Situation des intermittents du spectacle

    Réponse du Ministère de la culture

  6. Question n° 14746 posée par Mme Laurence Cohen

    Impact du Covid-19 sur le statut des intermittents

    Réponse du Ministère de la culture

  7. Question n° 0952G posée par M. Jean-Jacques Filleul

    Accord sur les intermittents du spectacle

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  8. Question n° 0834G posée par Mme Maryvonne Blondin

    Intermittents du spectacle

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  9. Question n° 12237 posée par M. Robert Navarro

    Situation des intermittents du spectacle

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  10. Question n° 12244 posée par M. Martial Bourquin

    Demande de report de la signature de l'accord national interprofessionnel du 22 mars 2014 et de l'ouverture d'un audit

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social