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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
43 questions
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Question n° 06750 posée par M. René-Paul Savary
Majoration de traitement indiciaire pour les agents du service de santé des armées
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 05903 posée par M. Loïc Hervé
Accès au marché du travail des personnes atteintes de maladies chroniques
Réponse du Ministère des armées
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Question n° 03208 posée par M. Yves Détraigne
Extension du complément de traitement indiciaire aux personnels du centre de transfusion sanguine des armées et de l'institut de recherche biomédicale des armées
Réponse du Ministère des armées
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Question n° 01672 posée par M. Christophe-André Frassa
Situation des volontaires en service civique dans le secteur de l'environnement et de l'écologie
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel
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Question n° 23971 posée par M. Pascal Allizard
Temps de travail des militaires
Réponse du Ministère des armées
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Question n° 18794 posée par Mme Cécile Cukierman
Avenir du groupe Aubert & Duval
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
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Question n° 17089 posée par M. Pascal Allizard
Avenir d'une entreprise stratégique du secteur de la défense
Réponse du Ministère des armées
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Question n° 0624G posée par Mme Nathalie Delattre
Suppressions d'emplois chez ArianeGroup
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
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Question n° 25135 posée par M. Jean-Claude Leroy
Cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante pour les militaires
Réponse du Ministère de la défense
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Question n° 18845 posée par Mme Samia Ghali
Augmentation des places disponibles dans l'établissement public d'insertion de la défense de Marseille
La question est caduque