Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 13513 posée par Mme Frédérique Gerbaud

    Conséquences sociales du projet « Radio France 2022 »

    Réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 0856G posée par Mme Nathalie Delattre

    Suppression de l'émission «Soir 3»

    Réponse du Ministère de la culture

  3. Question n° 0746G posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Presse écrite

    Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

  4. Question n° 05372 posée par M. Roland Courteau

    Réductions budgétaires

    La question est caduque

  5. Question n° 04547 posée par M. Robert Tropeano

    Conséquences de l'absence de délais de réalisation des fouilles archéologiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  6. Question n° 20853 posée par M. Marcel Vidal

    Application de l'accord triennal sur l'emploi des artistes interprètes

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication