Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

47 questions

  1. Question n° 10071 posée par M. Ian Brossat

    Inquiétudes du mouvement hip-hop

    Réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 09508 posée par Mme Catherine Dumas

    Condition des scénographes dans le milieu du spectacle vivant

    Réponse du Ministère de la culture

  3. Question n° 03192 posée par Mme Laure Darcos

    Évolution indispensable du statut des conservateurs des antiquités et objets d'art de France

    Réponse du Ministère de la culture

  4. Question n° 02597 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Situation des musiciens intervenants titulaires du diplôme universitaire de musicien intervenant

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

  5. Question n° 00236 posée par M. Cédric Perrin

    Situation des professionnels de la médiation culturelle

    Réponse du Ministère de la culture

  6. Question n° 00376 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Âge limite d'apprentissage du métier de facteur d'orgues

    Réponse du Ministère de la culture

  7. Question n° 00478 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Situation de certains journalistes professionnels intervenant à l'étranger

    Réponse du Ministère de la culture

  8. Question n° 27125 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Âge limite d'apprentissage du métier de facteur d'orgues

    La question est caduque

  9. Question n° 26987 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Situation des musiciens intervenants titulaires du diplôme universitaire de musicien intervenant

    La question est caduque

  10. Question n° 26905 posée par Mme Christine Herzog

    Prise en charge des personnels de la citadelle de Bitche affectés aux visites pendant la pandémie

    Réponse du Ministère de la culture