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Questions avec et sans réponses

38 questions

1. Question n° 17998 posée par M. Jean Louis Masson

   Calcul des pensions des lieutenants de gendarmerie

   Réponse du Ministère de la défense

   09/06/2005
2. Question n° 0874S posée par Mme Josette Durrieu

   Reclassement des salariés de GIAT Industries Tarbes

   Réponse du Ministère de la défense

   24/11/2005
3. Question n° 21292 posée par M. Jean Louis Masson

   Calcul des pensions de lieutenants de gendarmerie

   Réponse du Ministère de la défense

   19/01/2006
4. Question n° 25270 posée par M. Yvon Collin

   Situation des personnels au service de la maintenance du matériel aéronautique des armées

   Réponse du Ministère de la défense

   16/11/2006
5. Question n° 0129S posée par M. Michel Houel

   Dispositif "Défense 2e chance"

   Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

   20/12/2007
6. Question n° 03667 posée par Mme Christiane Demontès

   Très vives inquiétudes à l'Office national d'études et de recherches aérospatiales

   Réponse du Ministère de la défense

   06/03/2008
7. Question n° 03854 posée par M. Jean-Pierre Michel

   Avenir de la base aérienne 116 de Luxeuil-les-Bains

   Réponse du Ministère de la défense

   27/03/2008
8. Question n° 05194 posée par M. Philippe Madrelle

   Défense de l'emploi

   Réponse du Ministère de la défense

   17/07/2008
9. Question n° 10074 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

   Calcul de la pension vieillesse des anciens militaires retraités

   Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

   10/09/2009
10. Question n° 11241 posée par M. Philippe Madrelle

    Défense des ouvriers d'État

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    10/12/2009