Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

38 questions

Question n° 25135 posée par M. Jean-Claude Leroy

Cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante pour les militaires

Réponse du Ministère de la défense

16/02/2017
Question n° 10614 posée par M. Michel Le Scouarnec

Application du dispositif de l'allocation de cessation d'activité des travailleurs de l'amiante (ACAATA) aux personnels militaires

Réponse du Ministère de la défense

27/02/2014
Question n° 10472 posée par M. Michel Boutant

Perspectives de développement de DCNS

Réponse du Ministère de la défense

13/02/2014
Question n° 08879 posée par M. Michel Boutant

Perspectives de développement de DCNS

Réponse du Ministère de la défense

24/10/2013
Question n° 06924 posée par Mme Cécile Cukierman

Situation de certains ex-salariés de GIAT Industries

Réponse du Ministère de la défense

13/06/2013
Question n° 04335 posée par Mme Cécile Cukierman

Situation de certains ex-salariés de GIAT Industries

Réponse du Ministère de la défense

31/01/2013
Question n° 0268S posée par M. Jacques Legendre

Création d'emplois de fonctionnaires civils ou militaires à Cambrai en compensation de la fermeture de la base aérienne 103

Réponse du Ministère de la défense

06/12/2012
Question n° 0251S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Bordereaux de salaire des ouvriers d'État du ministère de la Défense

Réponse du Ministère de la défense

22/11/2012
Question n° 01987 posée par M. Jean Louis Masson

Compensation des restructurations militaires en Moselle

Réponse du Ministère de la défense

20/09/2012
Question n° 01232 posée par M. Alain Anziani

Avenir de l'entreprise Roxel

La question est caduque

26/07/2012