Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

  1. Question n° 18415 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Insertion professionnelle des doctorants

    La question est caduque

  2. Question n° 01454 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Contrats aidés dans la restauration universitaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 01779 posée par M. Bruno Retailleau

    Conditions d'attribution de l'aide à la recherche du premier emploi

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  4. Question n° 03968 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Situation de blocage de l'université Jean-Jaurès

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  5. Question n° 05659 posée par Mme Françoise Laborde

    Accès des femmes aux métiers du numérique

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  6. Question n° 06816 posée par M. Hervé Maurey

    Réalisation d'un stage à l'issue des études supérieures

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  7. Question n° 07972 posée par M. Hervé Maurey

    Réalisation d'un stage à l'issue des études supérieures

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  8. Question n° 08632 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Formation initiale des salariés en entreprise

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  9. Question n° 10016 posée par M. Michel Amiel

    Formation des diététiciens nutritionnistes

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  10. Question n° 12914 posée par Mme Laurence Rossignol

    Situation des étudiants en travail social de la promotion 2017-2020

    La question est caduque