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155 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

155 questions

  1. Question n° 12755 posée par M. Cyril Pellevat

    Validation de trimestre pour les indépendants bénéficiant d'aides à la création d'entreprises

    La question est caduque

  2. Question n° 09774 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Prise en compte d'une activité agricole professionnelle non salariée dans le calcul de la retraite

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 07963 posée par M. Roger Karoutchi

    Formation professionnelle et calcul de la retraite

    La question est caduque

  4. Question n° 00919 posée par Mme Nelly Tocqueville

    Abandon du compte pénibilité

    La question est caduque

  5. Question n° 24401 posée par M. Alain Chatillon

    Poussière de bois

    La question est caduque

  6. Question n° 22312 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne

    Compte pénibilité dans la filière agricole

    La question est caduque

  7. Question n° 19546 posée par M. Daniel Gremillet

    Mise en oeuvre du compte personnel de prévention de la pénibilité dans le secteur agricole

    La question est caduque

  8. Question n° 19167 posée par M. Alain Chatillon

    Poussière de bois

    La question est caduque

  9. Question n° 22813 posée par Mme Odette Duriez

    Prise en compte des périodes de moindre rémunération dans la liquidation des droits à la retraite

    La question est caduque

  10. Question n° 22099 posée par M. Claude Jeannerot

    Retraite anticipée des personnes handicapées

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé