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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

  1. Question n° 17206 posée par M. Antoine Lefèvre

    Contrats courts à cheval sur deux mois

    La question est caduque

  2. Question n° 12685 posée par M. Antoine Lefèvre

    Représentativité des organisations professionnelles

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

  3. Question n° 11778 posée par M. Antoine Lefèvre

    Représentativité des organisations professionnelles

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

  4. Question n° 11324 posée par M. Antoine Lefèvre

    Contrats courts à cheval sur deux mois

    La question est caduque

  5. Question n° 10685 posée par M. Antoine Lefèvre

    Financement des contrats d'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail

  6. Question n° 01769 posée par M. Antoine Lefèvre

    Composition du conseil national de l'insertion par l'activité économique

    Réponse du Ministère du travail

  7. Question n° 23349 posée par M. Antoine Lefèvre

    Ouverture à la concurrence du secteur de la formation professionnelle

    La question est caduque

  8. Question n° 18652 posée par M. Antoine Lefèvre

    Agences de Pôle emploi en Picardie

    La question est caduque

  9. Question n° 23180 posée par M. Antoine Lefèvre

    Fraude transfrontalière

    La question est caduque

  10. Question n° 20657 posée par M. Antoine Lefèvre

    Effets pervers des clauses sociales figurant dans les marchés publics, en particulier pour les entreprises de travaux publics

    La question est caduque