Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 23617 posée par M. Cédric Vial

Situation des agriculteurs pluriactifs

La question est caduque

01/07/2021
Question n° 22462 posée par M. Jean Hingray

Reconnaissance des spécificités des accompagnateurs en moyenne montagne

La question est caduque

22/04/2021
Question n° 20565 posée par M. Cédric Vial

Situation des agriculteurs pluriactifs

La question est caduque

11/02/2021
Question n° 18666 posée par M. Loïc Hervé

Dispositif de chômage partiel consenti aux régies gérant un service public de remontées mécaniques ou de pistes

La question est caduque

05/11/2020
Question n° 20569 posée par M. Jean-Yves Roux

Statut des médecins en haute montagne

La question a été transformée.

10/03/2016
Question n° 19208 posée par M. Jean-Yves Roux

Statut des médecins en haute montagne

La question a été transformée.

10/12/2015
Question n° 03324 posée par M. Thierry Repentin

Indemnisation du chômage saisonnier

La question est caduque

07/02/2008
Question n° 00955 posée par M. Marcel Rainaud

Conséquences du déficit d'enneigement pour les stations de sports d'hiver

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

19/07/2007
Question n° 26751 posée par M. Marcel Rainaud

Conséquences du déficit d'enneigement pour les stations de sports d'hiver

La question est caduque

29/03/2007