Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

9 questions

1. Question n° 1986S posée par M. Patrice Joly

   Rémunération des professionnels du secteur médico-social et du secteur social

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

   09/12/2021
2. Question n° 1749S posée par M. Patrice Joly

   Revalorisation salariale pour les personnels du secteur social et médico-social

   La question est caduque

   01/07/2021
3. Question n° 0249S posée par M. Dominique Théophile

   Inégalité salariale entre femmes et hommes à compétences égales

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

   22/02/2018
4. Question n° 0251S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

   Bordereaux de salaire des ouvriers d'État du ministère de la Défense

   Réponse du Ministère de la défense

   22/11/2012
5. Question n° 1544S posée par Mme Catherine Deroche

   Compétitivité et coût du travail dans les entreprises de production agricole

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

   22/12/2011
6. Question n° 1458S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

   Rémunération des stagiaires reconnus travailleurs handicapés

   La question a été retirée

   03/11/2011
7. Question n° 0671S posée par Mme Maryvonne Blondin

   Prise en charge des personnes âgées à domicile et tarification des heures d'aide ménagère

   Réponse du Secrétaire d'État aux aînés

   22/10/2009
8. Question n° 0563S posée par Mme Claudine Lepage

   Situation des recrutés locaux dans les services extérieurs de la France à Caracas

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme

   21/05/2009
9. Question n° 0408S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Application de la loi sur les rémunérations des personnels de l'hôtellerie

   La question a été retirée

   14/04/1992