Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

56 questions

Question n° 07737 posée par M. Jean Louis Masson

Rémunération des personnes employées en CES par des centres sociaux et socioculturels

La question est caduque

29/05/2003
Question n° 09354 posée par M. Ivan Renar

Situation de l'ASSEDIC de Roubaix

La question est caduque

09/10/2003
Question n° 14500 posée par M. Jean Louis Masson

Rémunération des personnes employées en CES par des centres sociaux et socioculturels

La question est caduque

04/11/2004
Question n° 15659 posée par M. Jean Louis Masson

Situation des emplois aidés

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

27/01/2005
Question n° 0722S posée par Mme Isabelle Debré

Fonctionnement du chèque emploi associatif

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

23/03/2005
Question n° 19156 posée par M. Jean Louis Masson

Coût résiduel pour salarier un CAE

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

25/08/2005
Question n° 19869 posée par M. Jean Louis Masson

Rémunération des personnes employées en CES par des centres sociaux et socioculturels

La question est caduque

20/10/2005
Question n° 21540 posée par M. Jacques Legendre

Coût des nouveaux contrats d'avenir et d'accompagnement dans l'emploi pour les associations d'insertion

Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

09/02/2006
Question n° 24770 posée par M. Ivan Renar

Situation de l'ASSEDIC de Roubaix

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

12/10/2006
Question n° 25737 posée par M. Roland Courteau

Versement de la prime de Noël pour les personnes qui sont privées d'emploi

La question est caduque

21/12/2006