Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 21246 posée par M. Jean Louis Masson

Situation des animateurs de centres de loisirs

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

01/12/2011
Question n° 19816 posée par M. Jean Louis Masson

Situation des animateurs de centres de loisirs

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

11/08/2011
Question n° 08017 posée par M. Jean Louis Masson

Indemnisation des travailleurs saisonniers employés par les établissements thermaux

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

19/03/2009
Question n° 05881 posée par M. Jean Louis Masson

Indemnisation des travailleurs saisonniers employés par les établissements thermaux

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

16/10/2008
Question n° 02551 posée par M. Jean Louis Masson

Groupements d'employeurs associatifs et taxe sur les salaires

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

22/11/2007
Question n° 20048 posée par M. Jean Louis Masson

Modalités de la mise en oeuvre des aides aux chantiers d'insertion

Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

27/10/2005
Question n° 19869 posée par M. Jean Louis Masson

Rémunération des personnes employées en CES par des centres sociaux et socioculturels

La question est caduque

20/10/2005
Question n° 19156 posée par M. Jean Louis Masson

Coût résiduel pour salarier un CAE

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

25/08/2005
Question n° 15659 posée par M. Jean Louis Masson

Situation des emplois aidés

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

27/01/2005
Question n° 14500 posée par M. Jean Louis Masson

Rémunération des personnes employées en CES par des centres sociaux et socioculturels

La question est caduque

04/11/2004