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Questions avec et sans réponses

6 questions

1. Question n° 01455 posée par M. Jean-Paul Amoudry

   Spécificités des contrats à durée déterminée liés aux activités saisonnières

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   09/08/2012
2. Question n° 1443S posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

   Légalisation des avenants temporaires

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

   03/11/2011
3. Question n° 08017 posée par M. Jean Louis Masson

   Indemnisation des travailleurs saisonniers employés par les établissements thermaux

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

   19/03/2009
4. Question n° 05881 posée par M. Jean Louis Masson

   Indemnisation des travailleurs saisonniers employés par les établissements thermaux

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

   16/10/2008
5. Question n° 03324 posée par M. Thierry Repentin

   Indemnisation du chômage saisonnier

   La question est caduque

   07/02/2008
6. Question n° 00955 posée par M. Marcel Rainaud

   Conséquences du déficit d'enneigement pour les stations de sports d'hiver

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

   19/07/2007