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Questions avec et sans réponses

40 questions

1. Question n° 16110 posée par M. Michel Teston

   Statut des enseignants des centres d'apprentissage

   La question est caduque

   17/02/2005
2. Question n° 18891 posée par Mme Annie David

   Reconnaissance de l'expérience professionnelle antérieure au métier d'enseignant en termes de salaire et d'échelon

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   28/07/2005
3. Question n° 19804 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

   Contrats de travail des professeurs de français en Europe de l'Est et dans les Balkans

   Réponse du Ministère des affaires étrangères

   13/10/2005
4. Question n° 02778 posée par M. Jean-Pierre Michel

   Suppressions d'emplois prévues dans l'enseignement privé sous contrat

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   13/12/2007
5. Question n° 03924 posée par Mme Josiane Mathon-Poinat

   Situation des enseignants vacataires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   03/04/2008
6. Question n° 06031 posée par M. Robert Hue

   Pension des institutrices et instituteurs retraités

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   30/10/2008
7. Question n° 07066 posée par M. Robert Navarro

   Situation des enseignants documentalistes

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   22/01/2009
8. Question n° 07278 posée par M. Robert Tropeano

   Rémunération des professeurs documentalistes certifiés

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   05/02/2009
9. Question n° 09368 posée par M. Jean-Noël Guérini

   Rémunération des heures supplémentaires effectuées par les enseignants documentalistes

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   02/07/2009
10. Question n° 15787 posée par M. Jean Louis Masson

    Retraite des fonctionnaires de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    04/11/2010