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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
5 questions
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Question n° 23496 posée par M. Yves Détraigne
Temps de travail des praticiens hospitaliers et des internes des hôpitaux
La question est caduque
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Question n° 16568 posée par M. Roger Karoutchi
Réforme du temps de travail dans les hôpitaux de Paris
La question est caduque
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Question n° 13327 posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Transposition en France de la directive n° 2003/88/CE du Parlement européen et du Conseil du 4 novembre 2003
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
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Question n° 22724 posée par M. Bruno Gilles
Augmentation du quota mensuel des heures supplémentaires rémunérées des infirmiers diplômés d'État
La question est caduque
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Question n° 0770G posée par Mme Élisabeth Lamure
RTT à l'hôpital
Réponse du Ministère de la fonction publique