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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
2 questions
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Question n° 08048 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière
Substances « extrêmement préoccupantes » dans certains produits
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 18992 posée par M. Jean Besson
Innocuité des lampes basse consommation d'énergie
La question est caduque