Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 15001 posée par Mme Esther Benbassa

    Transport des animaux vivants dans le cadre de la crise sanitaire liée au covid-19

    La question est caduque

  2. Question n° 15332 posée par M. Yves Détraigne

    Conséquences de l'épidémie de Covid-19 pour la filière viticole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 15337 posée par Mme Florence Lassarade

    Conséquences de l'épidémie de Covid-19 pour la filière viticole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 15383 posée par Mme Annick Billon

    Soutien à la filière palmipèdes gras

    La question est caduque

  5. Question n° 15731 posée par M. Roland Courteau

    Filières conchylicole et ostréicole face à la crise sanitaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  6. Question n° 16085 posée par Mme Florence Lassarade

    Mesures de soutien à la filière vitivinicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  7. Question n° 16610 posée par Mme Anne-Marie Bertrand

    Besoin de main-d'oeuvre saisonnière de l'agriculture française

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  8. Question n° 16853 posée par M. Daniel Gremillet

    Mobilisation et évolution de l'aide alimentaire européenne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  9. Question n° 17722 posée par M. Daniel Gremillet

    Mobilisation et évolution de l'aide alimentaire européenne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  10. Question n° 1418S posée par M. Didier Marie

    Situation de la filière conchylicole normande

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques