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Questions avec et sans réponses

11 questions

1. Question n° 1274S posée par M. Max Brisson

   Faiblesse du budget de la politique agricole commune en faveur du développement rural

   La question est caduque

   06/08/2020
2. Question n° 1780S posée par M. Jean-Yves Roux

   Avenir de la filière lavande au regard d'un projet européen de nouvelle classification des produits finis et composants

   La question est caduque

   26/08/2021
3. Question n° 1781S posée par M. Jean-Baptiste Blanc

   Inquiétudes des producteurs de lavande et de lavandin

   La question est caduque

   26/08/2021
4. Question n° 0103S posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

   Préservation de la filière des huiles essentielles à base de lavande

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   28/07/2022
5. Question n° 0359S posée par M. Max Brisson

   Absence de débouchés pour la laine de brebis

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   19/01/2023
6. Question n° 0381S posée par M. Jean-Yves Roux

   Situation des arboriculteurs

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   26/01/2023
7. Question n° 0439S posée par M. Bernard Buis

   Révision des normes de commercialisation européennes relatives à la viande de volaille

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   16/02/2023
8. Question n° 0446S posée par M. Thierry Cozic

   Règles concernant l'étiquetage des modes d'élevage des volailles en Europe

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   16/02/2023
9. Question n° 0479S posée par M. Mathieu Darnaud

   Lutte contre les parasites affectant la production de cerises

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   02/03/2023
10. Question n° 0481S posée par M. Yves Détraigne

    Souveraineté alimentaire française

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

    02/03/2023