Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 09121 posée par M. Jean-Luc Fichet

Ouverture du capital des sociétés d'exercice libéral aux non-professionnels de santé

Réponse du Ministère de la santé et des sports

11/06/2009
Question n° 07573 posée par M. Jean-Luc Fichet

Ouverture du capital des sociétés d'exercice libéral aux non-professionnels de santé

Réponse du Ministère de la santé et des sports

19/02/2009
Question n° 07443 posée par M. Yvon Collin

Réglementation de la profession d'esthéticienne

Réponse du Ministère de la santé et des sports

12/02/2009
Question n° 05863 posée par M. François Marc

Craintes en matière d'organisation de la biologie médicale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

16/10/2008
Question n° 05744 posée par M. André Trillard

Réglementation de la profession d'esthéticienne

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

09/10/2008
Question n° 05643 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Devenir de la profession d'esthéticienne

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

25/09/2008
Question n° 05216 posée par M. Raymond Couderc

Conditions d'exercice de la profession d'esthéticienne

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

24/07/2008
Question n° 01765 posée par M. Gérard Collomb

Revendications des étudiants en ergothérapie

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

06/09/2007
Question n° 01127 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Inquiétude chez les ostéopathes

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

26/07/2007
Question n° 00781 posée par M. Hubert Haenel

Inquiétudes chez les ostéopathes

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

12/07/2007