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Questions avec et sans réponses

16 questions

1. Question n° 21977 posée par Mme Sandrine Hurel

   Inquiétudes des associations agréées pour la pêche et la protection du milieu aquatique

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   02/03/2006
2. Question n° 22192 posée par M. André Vantomme

   Classification des armes à feu

   La question est caduque

   16/03/2006
3. Question n° 23645 posée par M. Pierre Bordier

   Réglementation de la chasse du gibier d'eau

   La question est caduque

   22/06/2006
4. Question n° 23768 posée par M. Michel Doublet

   Situation des pêcheurs du littoral charentais

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   29/06/2006
5. Question n° 26603 posée par M. Marcel Rainaud

   Lutte contre le commerce illicite de l'ivoire

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   15/03/2007
6. Question n° 02138 posée par M. Jean-Claude Merceron

   Avenir de la jachère

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   11/10/2007
7. Question n° 09455 posée par M. Robert Navarro

   Chasse au gibier d'eau : un point de vue scientifique

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   09/07/2009
8. Question n° 14617 posée par M. Alain Fouché

   Plan francais de gestion de l'anguille

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

   29/07/2010
9. Question n° 22467 posée par M. Hervé Maurey

   Sort des baleines aux îles Féroé

   La question est caduque

   16/02/2012
10. Question n° 04228 posée par M. Pierre André

    Chasse du gibier d'eau et zones humides

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    31/01/2013