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Questions avec et sans réponses

7 questions

1. Question n° 1751S posée par M. Jean-Pierre Decool

   Difficultés d'organisation des concours colombophiles depuis le Brexit

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

   08/07/2021
2. Question n° 20025 posée par Mme Vivette Lopez

   Dates de fermeture de la chasse aux oies en France

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   11/02/2016
3. Question n° 20075 posée par Mme Agnès Canayer

   Avancement des négociations européennes et internationales sur la conservation des oiseaux sauvages

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   11/02/2016
4. Question n° 16351 posée par M. Jean-Noël Cardoux

   Défense des acquis cynégétiques dans le cadre de la consultation publique sur l'efficacité des directives « Habitats » et « Oiseaux sauvages »

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   21/05/2015
5. Question n° 14095 posée par M. Jacques Genest

   Extension de la chasse des turdidés au 20 février pour la totalité des départements de l'Ardèche et de la Drôme

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   11/12/2014
6. Question n° 04228 posée par M. Pierre André

   Chasse du gibier d'eau et zones humides

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   31/01/2013
7. Question n° 11075 posée par M. André Trillard

   Prolifération des cormorans

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   26/11/2009