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Questions avec et sans réponses

154 questions

1. Question n° 21977 posée par Mme Sandrine Hurel

   Inquiétudes des associations agréées pour la pêche et la protection du milieu aquatique

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   02/03/2006
2. Question n° 22192 posée par M. André Vantomme

   Classification des armes à feu

   La question est caduque

   16/03/2006
3. Question n° 23645 posée par M. Pierre Bordier

   Réglementation de la chasse du gibier d'eau

   La question est caduque

   22/06/2006
4. Question n° 23768 posée par M. Michel Doublet

   Situation des pêcheurs du littoral charentais

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   29/06/2006
5. Question n° 26603 posée par M. Marcel Rainaud

   Lutte contre le commerce illicite de l'ivoire

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   15/03/2007
6. Question n° 02138 posée par M. Jean-Claude Merceron

   Avenir de la jachère

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   11/10/2007
7. Question n° 05730 posée par M. Daniel Percheron

   Répartition des surquotas de pêche attribués à la France par l'Union européenne

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   09/10/2008
8. Question n° 06133 posée par Mme Brigitte Bout

   Quotas de pêche

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   06/11/2008
9. Question n° 06556 posée par M. François Marc

   Suspension des contrats bleus

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   11/12/2008
10. Question n° 06629 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Quotas de pêche

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    11/12/2008