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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 19940 posée par M. Alain Fauconnier

    Participation des détachements militaires aux cérémonies officielles

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

  2. Question n° 18685 posée par M. Alex Türk

    Maintien de la cérémonie du 11 novembre

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

  3. Question n° 18687 posée par M. Alex Türk

    Centenaire de la guerre 14-18

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

  4. Question n° 04497 posée par M. Roland Courteau

    Journée de l'Europe et suppression du 8 mai

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

  5. Question n° 03996 posée par M. Roland Courteau

    90e anniversaire de l'armistice et de la fin de la Première Guerre mondiale

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

  6. Question n° 03668 posée par M. Michel Moreigne

    Mise en oeuvre à l'école d'une proposition de la « commission Becker »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  7. Question n° 01772 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Date de recueillement en mémoire des victimes de la guerre d'Algérie

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

  8. Question n° 19025 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Commémorations en mémoire de l'OAS

    La question est caduque