Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

47 questions

  1. Question n° 24130 posée par M. Patrick Chaize

    Reconnaissance du volontariat des engagés contractuels

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

  2. Question n° 24145 posée par M. Jean-François Longeot

    Reconnaissance du volontariat des engagés contractuels

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

  3. Question n° 24093 posée par Mme Catherine Deroche

    Attribution de la croix du combattant volontaire

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

  4. Question n° 23919 posée par Mme Colette Giudicelli

    Rang protocolaire de la médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme

    La question est caduque

  5. Question n° 23862 posée par Mme Jacqueline Gourault

    Attribution de la croix du combattant volontaire

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

  6. Question n° 23874 posée par M. François Marc

    Conditions d'attribution de la croix du combattant volontaire

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

  7. Question n° 23766 posée par Mme Colette Giudicelli

    Conditions d'attribution de la croix du combattant volontaire

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

  8. Question n° 23797 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Décoration de la croix du combattant volontaire pour les contractuels des armées

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

  9. Question n° 23695 posée par M. Gérard Dériot

    Reconnaissance du volontariat des engagés contractuels par la croix du combattant volontaire

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

  10. Question n° 23717 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Reconnaissance et valorisation du volontariat des engagés contractuels

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire