Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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96 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

96 questions

  1. Question n° 03888 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Situation de nombre d'anciens combattants de la guerre d'Algérie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

  2. Question n° 03958 posée par M. Michel Raison

    Carte du combattant aux soldats ayant été appelés en Algérie après le 2 juillet 1962

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

  3. Question n° 03959 posée par M. Cédric Perrin

    Conditions d'octroi de la carte du combattant aux soldats ayant été appelés en Algérie après le 2 juillet 1962

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

  4. Question n° 03797 posée par M. Michel Raison

    Français enlevés et portés disparus durant la guerre d'Algérie entre 1954 et 1962

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

  5. Question n° 03798 posée par M. Cédric Perrin

    Français enlevés et portés disparus durant la guerre d'Algérie entre 1954 et 1962

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

  6. Question n° 03676 posée par M. Jean-Claude Luche

    État des lieux des revendications des anciens combattants en Algérie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

  7. Question n° 03469 posée par Mme Martine Berthet

    Carte du combattant pour l'Algérie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

  8. Question n° 03285 posée par M. Pierre Laurent

    Circonstances de la mort de Maurice Audin

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

  9. Question n° 03000 posée par M. François Grosdidier

    Statut des anciens militaires impliqués dans les suites du conflit algérien

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

  10. Question n° 02276 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Égalité de traitement entre les appelés ayant combattu en Algérie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées