Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 20837 posée par M. Charles Gautier

    Subventions aux associations

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  2. Question n° 20677 posée par M. Jean Louis Masson

    Moyens financiers des associations de prévention de l'alcoolisme

    La question est caduque

  3. Question n° 20542 posée par M. Jacques Siffre

    Préservation des moyens octroyés par l'État au secteur de l'éducation populaire

    La question est caduque

  4. Question n° 0569G posée par M. Daniel Raoul

    Crédits des associations d'insertion

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

  5. Question n° 20180 posée par Mme Annie David

    Suppression pour 2006 de 800 emplois d'enseignants mis à disposition des associations éducatives

    La question a été retirée

  6. Question n° 0546G posée par M. Jean-Pierre Michel

    Gel des crédits budgétaires aux associations

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  7. Question n° 19977 posée par M. Yves Krattinger

    Avenir des associations de jeunesse et d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  8. Question n° 19981 posée par M. Philippe Madrelle

    Gel d'une partie des crédits affectés aux associations de jeunesse et d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  9. Question n° 19841 posée par M. Jacques Siffre

    Soutien aux associations du secteur jeunesse et éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  10. Question n° 19411 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Baisse des subventions ministérielles aux PEP

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche