Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

58 questions

Question n° 11127 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot

Crédits consacrés à l'action culturelle

La question est caduque

26/11/2009
Question n° 13172 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Politique culturelle de l'État

La question est caduque

22/04/2010
Question n° 13175 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Crédits affectés au ministère de la culture

La question est caduque

22/04/2010
Question n° 18304 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Politique culturelle de l'État

La question est caduque

21/04/2011
Question n° 18305 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Crédits affectés au ministère de la culture

La question est caduque

21/04/2011
Question n° 23734 posée par Mme Françoise Cartron

Gel des crédits de la culture pour 2012

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

14/06/2012
Question n° 04399 posée par M. François Grosdidier

Subventions aux associations

La question est caduque

07/02/2013
Question n° 07130 posée par M. Michel Fontaine

Taxe sur la valeur ajoutée et salles de cinéma

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

27/06/2013
Question n° 07724 posée par Mme Laurence Rossignol

Spectacle vivant en Picardie

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

01/08/2013
Question n° 08917 posée par Mme Laurence Cohen

Situation de l'INA

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

31/10/2013