Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

  1. Question n° 17701 posée par M. Roland Ries

    Baisse des crédits pour la restauration des monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  2. Question n° 19728 posée par M. Gilbert Barbier

    Baisse des crédits pour la restauration des monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  3. Question n° 02538 posée par M. Robert Tropeano

    Crédits alloués à la culture

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  4. Question n° 03378 posée par M. Robert Tropeano

    Démocratisation culturelle en péril

    La question est caduque

  5. Question n° 05372 posée par M. Roland Courteau

    Réductions budgétaires

    La question est caduque

  6. Question n° 13172 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Politique culturelle de l'État

    La question est caduque

  7. Question n° 13175 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Crédits affectés au ministère de la culture

    La question est caduque

  8. Question n° 18304 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Politique culturelle de l'État

    La question est caduque

  9. Question n° 18305 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Crédits affectés au ministère de la culture

    La question est caduque

  10. Question n° 23734 posée par Mme Françoise Cartron

    Gel des crédits de la culture pour 2012

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication