Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 16423 posée par M. Jean Louis Masson

Carrés confessionnels dans les cimetières

Réponse du Ministère de l'intérieur

21/05/2015
Question n° 15233 posée par M. Jean Louis Masson

Carrés confessionnels dans les cimetières

Réponse du Ministère de l'intérieur

12/03/2015
Question n° 02927 posée par M. Jean Louis Masson

Création de carrés confessionnels dans les cimetières d'Alsace-Moselle

La question est caduque

01/11/2012
Question n° 01563 posée par M. Jean Louis Masson

Création de carrés confessionnels dans les cimetières d'Alsace-Moselle

La question est caduque

23/08/2012
Question n° 23421 posée par M. Jean Louis Masson

Création de carrés confessionnels dans les cimetières d'Alsace-Moselle

La question est caduque

19/04/2012
Question n° 21161 posée par M. Jean Louis Masson

Création de carrés confessionnels dans les cimetières d'Alsace-Moselle

La question est caduque

01/12/2011
Question n° 26495 posée par M. Jean Louis Masson

Application du droit local aux cimetières d'Alsace et Moselle

La question est caduque

01/03/2007
Question n° 26496 posée par M. Jean Louis Masson

Cimetières en Alsace et Moselle

La question est caduque

01/03/2007
Question n° 25172 posée par M. Jean Louis Masson

Cimetières en Alsace-Moselle

La question est caduque

09/11/2006
Question n° 25173 posée par M. Jean Louis Masson

Application du droit local aux cimetières d'Alsace et Moselle

La question est caduque

09/11/2006