Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
27 questions
-
Question n° 01884 posée par M. Jean Louis Masson
Participation de communes à l'entretien d'un temple protestant
Réponse du Ministère de l'intérieur
-
Question n° 01396 posée par M. Jean Louis Masson
Logement des pasteurs et des rabbins en Alsace-Moselle
Réponse du Ministère de l'intérieur
-
Question n° 06668 posée par M. Jean Louis Masson
Cours de religion dans les écoles primaires publiques
Réponse du Ministère de l'intérieur
-
Question n° 05047 posée par M. Jean Louis Masson
Participation du conseil de fabrique au financement des travaux réalisés dans une église paroissiale et pris en charge par la commune
Réponse du Ministère de l'intérieur
-
Question n° 03540 posée par M. Jean Louis Masson
Participation du conseil de fabrique au financement des travaux réalisés dans une église paroissiale et pris en charge par la commune
Réponse du Ministère de l'intérieur
-
Question n° 02755 posée par M. Jean Louis Masson
Accessibilité au public des réunions et des documents des conseils de fabrique
Réponse du Ministère de l'intérieur
-
Question n° 01606 posée par M. Jean Louis Masson
Cours de religion dans les écoles primaires publiques
Réponse du Ministère de l'intérieur
-
Question n° 01525 posée par M. Jean Louis Masson
Accessibilité au public des réunions et des documents des conseils de fabrique
Réponse du Ministère de l'intérieur
-
Question n° 23421 posée par M. Jean Louis Masson
Création de carrés confessionnels dans les cimetières d'Alsace-Moselle
La question est caduque
-
Question n° 22629 posée par M. Jean Louis Masson
Accessibilité au public des réunions et des documents des conseils de fabrique
La question est caduque