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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
2 questions
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Question n° 23113 posée par M. Marcel Vidal
Restauration des monuments historiques en Languedoc-Roussillon
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 16580 posée par Mme Gisèle Printz
Section recours des commissions régionales du patrimoine et des sites
Réponse du Ministère de la culture et de la communication