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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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230 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

230 questions

  1. Question n° 22889 posée par M. Jean Besson

    Dysfonctionnements au sein des conseils départementaux de l'éducation nationale

    La question est caduque

  2. Question n° 22589 posée par M. François Marc

    Plan ENR 2 et égalité républicaine devant l'école

    La question est caduque

  3. Question n° 22401 posée par M. Alain Fauconnier

    Enseignement de la natation

    La question est caduque

  4. Question n° 22447 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Respect de l'information des maires dans le processus de fermeture de classes dans les écoles des communes rurales

    La question est caduque

  5. Question n° 22315 posée par M. Christophe Béchu

    Financement des élèves scolarisés hors de leur commune dans un établissement privé

    La question est caduque

  6. Question n° 1560S posée par M. Georges Labazée

    Problèmes posés par l'organisation des transports scolaires suite aux dérogations accordées pour les inscriptions dans les collèges

    La question est caduque

  7. Question n° 21836 posée par M. Jean Louis Masson

    Ramassage scolaire pour les écoles primaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  8. Question n° 21190 posée par M. Christophe Béchu

    Service public de l'orientation

    La question est caduque

  9. Question n° 21052 posée par M. Rachel Mazuir

    Suppression de postes en RASED et impact pour les communes rurales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  10. Question n° 20912 posée par M. Jean Besson

    Dysfonctionnements au sein des conseils départementaux de l'éducation nationale

    La question est caduque