Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

74 questions

  1. Question n° 08415 posée par M. Serge Babary

    Recours à des contrats d'engagement éducatifs pour les accueils de loisirs sans hébergement

    La question est caduque

  2. Question n° 08636 posée par M. Arnaud Bazin

    Demandes de subventions dans le cadre du projet « Écoles numériques innovantes et ruralité » dans le Val-d'Oise

    La question est caduque

  3. Question n° 10533 posée par Mme Christine Lavarde

    Dispositif de décharge des directeurs d'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  4. Question n° 11817 posée par M. Arnaud Bazin

    Demandes de subventions dans le cadre du projet « Écoles numériques innovantes et ruralité » dans le Val-d'Oise

    La question est caduque

  5. Question n° 11869 posée par M. Patrick Kanner

    Concertation avec les associations dans le cadre de la mise en oeuvre de la réforme de l'organisation territoriale de l'État

    La question est caduque

  6. Question n° 13005 posée par M. Jean Louis Masson

    Frais de scolarisation dans une autre commune que celle du domicile

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  7. Question n° 13703 posée par Mme Françoise Gatel

    Situation des communes à la suite de déclarations préventives de grève d'enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  8. Question n° 13711 posée par M. Jean Louis Masson

    Frais de scolarisation dans une autre commune que celle du domicile

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  9. Question n° 13969 posée par M. Jean-Yves Roux

    Situation des assistants d'éducation ayant six ans d'ancienneté

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  10. Question n° 14769 posée par M. Éric Gold

    Statut et prise en charge des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports