Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 23540 posée par M. Jean Louis Masson

Retraite complémentaire des élus locaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/10/2016
Question n° 23547 posée par M. Jean Louis Masson

Travailleurs handicapés accueillis dans les établissements et services d'aide par le travail

La question est caduque

13/10/2016
Question n° 1529S posée par M. Jean Louis Masson

Retraite complémentaire des élus locaux

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

22/09/2016
Question n° 22984 posée par M. Jean Louis Masson

Travailleurs handicapés accueillis dans les établissements et services d'aide par le travail

La question est caduque

04/08/2016
Question n° 22462 posée par M. Jean Louis Masson

Régimes complémentaires de retraite des élus locaux et reprise d'activité

La question est caduque

23/06/2016
Question n° 22088 posée par M. Jean Louis Masson

Retraite complémentaire des élus locaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/06/2016
Question n° 21053 posée par M. Jean Louis Masson

Régimes complémentaires de retraite des élus locaux et reprise d'activité

La question est caduque

31/03/2016
Question n° 1337S posée par M. Jean Louis Masson

Régimes complémentaires de retraite des élus locaux et reprise d'activité

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

10/12/2015
Question n° 11338 posée par M. Jean Louis Masson

Agrément des établissements dispensant des formations sociales

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

17/04/2014
Question n° 08883 posée par M. Jean Louis Masson

Agrément des établissements dispensant des formations sociales

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

24/10/2013