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Questions avec et sans réponses

11 questions

1. Question n° 16321 posée par M. Jean Louis Masson

   Nuisances causées par le stockage d'animaux morts

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   09/12/2010
2. Question n° 05433 posée par M. Jean-Marc Juilhard

   Fièvre catarrhale ovine

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   28/08/2008
3. Question n° 05221 posée par Mme Michèle André

   Menace de suppression de l'étalonnage des chevaux de trait par les haras nationaux

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   24/07/2008
4. Question n° 02124 posée par M. Jean-Marc Pastor

   Soutien des pouvoirs publics à la filière ovine

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   11/10/2007
5. Question n° 25658 posée par M. Michel Moreigne

   Revalorisation des indemnités compensatoires de handicap naturel

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   14/12/2006
6. Question n° 23187 posée par M. Jacques Blanc

   Filière ovine : contrats de projets État-Région

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   18/05/2006
7. Question n° 23077 posée par M. André Vallet

   Gel des crédits de l'Office de l'élevage dans les contrats de plan État-région pour 2006

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   11/05/2006
8. Question n° 23128 posée par Mme Élisabeth Lamure

   Gel des crédits de l'Office de l'élevage

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   11/05/2006
9. Question n° 22961 posée par Mme Christiane Demontès

   Contrats de plan État-Région

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   27/04/2006
10. Question n° 18988 posée par Mme Élisabeth Lamure

    Difficultés budgétaires du GIE ovin Rhône-Alpes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    04/08/2005