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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
38 questions
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Question n° 18004 posée par M. Jacques Mézard
Financement des travaux de mise aux normes des terrains de football
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 18223 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Inflation des normes à respecter
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 19663 posée par M. Gérard Cornu
Proposition pour construire le sport de demain et collectivités locales
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 21429 posée par M. François Marc
Situation des communes rurales en matière d'équipements sportifs
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 22606 posée par M. François Marc
Situation des communes rurales en matière d'équipements sportifs
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 12122 posée par M. Yves Daudigny
Réforme territoriale : avenir des équipements sportifs utilisés par les élèves
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports
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Question n° 12142 posée par M. Yves Daudigny
Réforme territoriale : avenir du mouvement sportif, des athlètes, des clubs et des comités départementaux
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports
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Question n° 12145 posée par M. Yves Daudigny
Réforme territoriale : avenir des équipements sportifs et de loisirs maillant le territoire
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports
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Question n° 12215 posée par M. Jean Louis Masson
Circuit temporaire de conduite sur glace
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports
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Question n° 12873 posée par M. Rachel Mazuir
Avenir du mouvement sportif, des athlètes, des clubs et des comités départementaux de l'Ain
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports