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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
8 questions
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Question n° 13705 posée par M. Marcel Vidal
Limitation des plages privées sur le littoral français, notamment languedocien
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
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Question n° 15479 posée par M. Marcel Vidal
Transfert de la gestion des routes aux départements
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
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Question n° 18504 posée par M. Marcel Vidal
Transfert de la gestion des routes aux départements
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
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Question n° 18932 posée par M. Marcel Vidal
Missions de conseil des DDE aux communes
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
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Question n° 21166 posée par M. Marcel Vidal
Aménagement de la N 112 dans les départements de l'Hérault et du Tarn
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
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Question n° 21404 posée par M. Marcel Vidal
Modification du régime de la taxe locale d'équipement
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
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Question n° 23019 posée par M. Marcel Vidal
Projet de dédoublement de l'A 9 aux abords de Montpellier
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 23111 posée par M. Marcel Vidal
Procédure de déclassement des routes nationales en routes départementales dans l'Hérault
La question a été retirée pour cause de décès.