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Questions avec et sans réponses

10 questions

1. Question n° 0494G posée par M. Hervé Marseille

   Inondations dans l'Aude

   Réponse du Premier ministre

   17/10/2018
2. Question n° 0335G posée par Mme Évelyne Perrot

   Classement en zone de catastrophe naturelle

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   16/05/2018
3. Question n° 0434G posée par M. Alain Marc

   Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle suite aux intempéries dans le Sud

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   12/12/2014
4. Question n° 0284G posée par Mme Françoise Cartron

   Aides suite aux dégâts sur le littoral atlantique

   Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

   10/01/2014
5. Question n° 0465G posée par M. Michel Doublet

   Tempête Xynthia et ses conséquences

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   09/04/2010
6. Question n° 0468G posée par M. Michel Boutant

   Conséquences de la tempête Xynthia pour les populations des zones à risques

   Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

   09/04/2010
7. Question n° 0187G posée par M. Michel Thiollière

   Gestion des inondations

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

   14/11/2008
8. Question n° 0649G posée par M. Laurent Béteille

   Indemnisation exceptionnelle des dommages aux bâtiments causés par la sécheresse en 2003

   Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

   10/03/2006
9. Question n° 0512G posée par M. Aymeri de Montesquiou

   Catastrophes naturelles

   Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

   17/06/2005
10. Question n° 0488G posée par Mme Janine Rozier

    Sécheresse de l'été 2003

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    08/04/2005