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Questions avec et sans réponses

9 questions

1. Question n° 1184G posée par M. Jean-Marc Boyer

   Zones de revitalisation rurale

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   20/02/2020
2. Question n° 0620G posée par M. Alain Marc

   Zones de revitalisation rurale

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   23/01/2019
3. Question n° 0323G posée par M. Marc Laménie

   Situation des communes rurales

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

   20/04/2018
4. Question n° 0093G posée par M. François-Noël Buffet

   Projet de loi sur les scrutins électoraux

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   25/01/2013
5. Question n° 0615G posée par M. Jean-Louis Carrère

   Politique des territoires

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

   11/03/2011
6. Question n° 0353G posée par M. Yves Détraigne

   Situation des petites communes face à la disparition de la télévision analogique

   Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

   17/07/2009
7. Question n° 0266G posée par M. Simon Sutour

   Services publics ruraux

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

   06/03/2009
8. Question n° 0099G posée par M. Alain Fouché

   Bilan de la loi relative au développement des territoires ruraux

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

   28/03/2008
9. Question n° 0769G posée par M. Joël Billard

   Pôles d'excellence rurale

   Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

   15/12/2006