Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
45 questions
-
Question n° 23248 posée par M. Jean Louis Masson
Subventions du département aux communes par l'intermédiaire du SIVT
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
-
Question n° 02339 posée par M. Louis Souvet
Conséquences financières de la mise en règlement judiciaire d'une société d'exploitation de remontées mécaniques
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
-
Question n° 06468 posée par Mme Jacqueline Panis
Critères d'attribution de la dénomination de village étape
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 11005 posée par M. Simon Sutour
Avantages liés à la dénomination de commune touristique
La question est caduque
-
Question n° 12538 posée par M. Raymond Vall
Communes touristiques et stations classées
La question est caduque
-
Question n° 12579 posée par M. Jean Louis Masson
Subventions reçues par un office de tourisme communal
Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales
-
Question n° 13618 posée par M. Raymond Vall
Communes touristiques et stations classées
La question est caduque
-
Question n° 17379 posée par M. Jean Louis Masson
Subventions reçues par un office de tourisme communal
Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales
-
Question n° 22561 posée par M. Christian Cointat
Chemins vicinaux: liberté de circulation
La question est caduque
-
Question n° 00342 posée par M. Gaëtan Gorce
Création d'un office de tourisme par un groupement de communes
La question est caduque