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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
11 questions
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Question n° 00029 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Accès à l'internet très haut débit dans les territoires ruraux
La question est caduque
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Question n° 22589 posée par M. François Marc
Plan ENR 2 et égalité républicaine devant l'école
La question est caduque
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Question n° 20084 posée par M. François Marc
Plan ENR 2 et égalité républicaine devant l'école
La question est caduque
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Question n° 16335 posée par Mme Samia Ghali
Décrets d'application de la loi n° 2009-1572 du 17 décembre 2009 relative à la lutte contre la fracture numérique
Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
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Question n° 15700 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Prorogation du plan « Écoles numériques rurales »
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
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Question n° 15778 posée par Mme Annie David
Mise en oeuvre d'un second plan "Écoles numériques rurales"
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
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Question n° 12664 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Insuffisance des crédits alloués au plan « Écoles numériques rurales »
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 0054C posée par Mme Josette Durrieu
Avenir des territoires ruraux
Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
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Question n° 23859 posée par M. Jean Louis Masson
Desserte ADSL d'Ebersviller
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
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Question n° 20479 posée par M. Jean Louis Masson
Raccordement à l'ADSL des communes de Moselle, notamment celle de Lengelsheim
Réponse du Ministère délégué à l'industrie