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Questions avec et sans réponses

60 questions

1. Question n° 26276 posée par M. Yves Détraigne

   Réglementation applicable aux activités de détection de métaux

   Réponse du Ministère de la culture

   20/01/2022
2. Question n° 25929 posée par M. Stéphane Ravier

   Sauvegarde de la carrière antique de la Corderie à Marseille

   Réponse du Ministère de la culture

   23/12/2021
3. Question n° 25041 posée par Mme Christine Herzog

   Dépenses de fouilles archéologiques préventives

   Réponse du Ministère de la culture

   21/10/2021
4. Question n° 22987 posée par M. Hugues Saury

   Champ d'application de la délégation en matière de diagnostics d'archéologie préventive

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   20/05/2021
5. Question n° 14489 posée par M. Hugues Saury

   Participation de l'État au financement des opérations de fouille archéologique préventive

   Réponse du Ministère de la culture

   27/02/2020
6. Question n° 13929 posée par M. Jean-Noël Cardoux

   Difficultés pour supporter le coût des fouilles archéologiques

   Réponse du Ministère de la culture

   23/01/2020
7. Question n° 12468 posée par M. Stéphane Piednoir

   Procédures d'archéologie préventive

   Réponse du Ministère de la culture

   03/10/2019
8. Question n° 12200 posée par M. Christophe-André Frassa

   Bien archéologique maya pillé

   Réponse du Ministère de la culture

   19/09/2019
9. Question n° 07533 posée par M. Philippe Mouiller

   Participation de l'État au financement des diagnostics archéologiques

   Réponse du Ministère de la culture

   01/11/2018
10. Question n° 05590 posée par Mme Pascale Gruny

    Non-respect des délais de rendu des diagnostics de fouilles archéologiques préventives

    Réponse du Ministère de la culture

    14/06/2018