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Questions avec et sans réponses

11 questions

1. Question n° 07730 posée par Mme Christine Herzog

   Panneaux photovoltaïques non visibles d'un monument historique classé

   Réponse du Ministère de la culture

   06/07/2023
2. Question n° 06876 posée par M. Bruno Belin

   Dépôt central d'archives de la justice militaire

   Réponse du Ministère des armées

   18/05/2023
3. Question n° 06173 posée par Mme Christine Herzog

   Panneaux photovoltaïques non visibles d'un monument historique classé

   Réponse du Ministère de la culture

   06/04/2023
4. Question n° 05601 posée par M. Bruno Belin

   Dépôt central d'archives de la justice militaire

   Réponse du Ministère des armées

   02/03/2023
5. Question n° 00580 posée par Mme Laure Darcos

   Préservation du patrimoine aéronautique français

   Réponse du Ministère des armées

   07/07/2022
6. Question n° 0406S posée par M. Vincent Éblé

   Situation des patrimoines en période de guerre : cas de Tombouctou

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   28/03/2013
7. Question n° 19950 posée par Mme Catherine Dumas

   Intégration de l'artisanat d'art français dans le cadre de la réalisation du futur siège du ministère de la défense

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   08/09/2011
8. Question n° 18782 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

   Centième anniversaire de la Première Guerre mondiale

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   02/06/2011
9. Question n° 1106S posée par M. Yves Pozzo di Borgo

   Projet d'aménagement de l'École Militiaire à Paris

   Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

   03/08/2006
10. Question n° 21869 posée par M. Jean Louis Masson

    Langue de travail à l'état-major européen créé à Lille

    Réponse du Ministère de la défense

    02/03/2006