Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

  1. Question n° 04666 posée par Mme Samantha Cazebonne

    Utilisation d'animaux maintenus en captivité à des fins de création artistique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

  2. Question n° 01150 posée par M. François Bonneau

    Conformité des objectifs de transition énergétique et écologique avec les prises de position des architectes des bâtiments de France

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

  3. Question n° 20125 posée par M. Jean Louis Masson

    Avenir du spectacle intitulé "Les Enfants du Charbon"

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  4. Question n° 20014 posée par M. Philippe Paul

    Navigation des navires traditionnels

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  5. Question n° 19044 posée par M. François Marc

    Difficultés financières des flottilles associatives bretonnes pour l'entretien des vieux gréements

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  6. Question n° 16852 posée par M. Jean Desessard

    Protection des connaissances traditionnelles des communautés autochtones

    La question est caduque

  7. Question n° 16617 posée par M. Jean Louis Masson

    Refus du PVC par le service des monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  8. Question n° 15454 posée par M. François Marc

    Difficultés financières des flottilles associatives bretonnes pour l'entretien des vieux gréements

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  9. Question n° 14215 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Nécessité de faire évoluer le droit concernant les bateaux du patrimoine

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  10. Question n° 13197 posée par M. Jean Louis Masson

    Refus du PVC par le service des monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication