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Questions avec et sans réponses

44 questions

1. Question n° 18160 posée par M. Marcel Vidal

   Politique budgétaire en faveur des orgues

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   16/06/2005
2. Question n° 19256 posée par M. Jean-Marc Pastor

   Autorisation gratuite de la SACEM aux organisateurs de concerts lors de la fête de la musique

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   08/09/2005
3. Question n° 19767 posée par M. Roger Madec

   Situation des radios indépendantes

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   13/10/2005
4. Question n° 20057 posée par M. Marcel Vidal

   Devenir de la Commission nationale des orgues

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   27/10/2005
5. Question n° 20294 posée par M. Marcel Vidal

   Construction d'une salle de concert à Paris

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   10/11/2005
6. Question n° 22577 posée par M. Yves Krattinger

   Avenir de l'Ensemble Justiniana

   La question est caduque

   06/04/2006
7. Question n° 22868 posée par M. Roger Madec

   Situation des radios indépendantes

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   20/04/2006
8. Question n° 23492 posée par M. Philippe Richert

   Difficultés rencontrées par la facture d'orgues française

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   08/06/2006
9. Question n° 23592 posée par M. Marcel Vidal

   Aide aux entreprises musicales indépendantes

   La question a été retirée pour cause de décès.

   15/06/2006
10. Question n° 23708 posée par M. Francis Grignon

    Difficultés rencontrées par la facture d'orgues

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    29/06/2006