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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
12 questions
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Question n° 24420 posée par M. Michel Dagbert
Formation aux métiers d'art
La question est caduque
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Question n° 18544 posée par M. Laurent Lafon
Remise en concurrence des titulaires d'accords-cadres multi-attributaires en matière de propriété intellectuelle
La question est caduque
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Question n° 18545 posée par M. Laurent Lafon
Attributaires des marchés publics de prestations de services professionnels en matière de propriété intellectuelle
La question est caduque
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Question n° 18663 posée par Mme Catherine Dumas
Avenir du Palais de la découverte
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
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Question n° 17871 posée par M. Yves Détraigne
Certification en langue anglaise
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
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Question n° 15305 posée par M. Jean Louis Masson
Coup de poignard contre le statut de l'allemand comme langue régionale en Alsace et en Moselle et contre le rayonnement de la francophonie
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
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Question n° 14387 posée par Mme Laure Darcos
Avenir de l'édition scientifique privée
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
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Question n° 11130 posée par Mme Laure Darcos
Avenir de l'édition scientifique privée
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
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Question n° 08726 posée par Mme Sylvie Robert
Intégration des écoles d'art à la plateforme Parcoursup
La question est caduque
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Question n° 06933 posée par Mme Catherine Dumas
Impasse budgétaire au museum d'histoire naturelle de Paris
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation