Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 02798 posée par M. François Autain

    Conséquences du gel de 6 % du budget du ministère de la culture et de la communication sur le budget du Lieu Unique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  2. Question n° 02594 posée par Mme Michèle André

    Inquiétudes des producteurs et organisateurs de festivals d'art audiovisuel

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  3. Question n° 02677 posée par M. Michel Mercier

    Interprétation par l'administration fiscale des critères d'assujettissement à la TVA des entreprises de spectacles

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  4. Question n° 03016 posée par M. André Vantomme

    Aides octroyées aux secteurs de la création et de la diffusion du spectacle vivant en Picardie

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  5. Question n° 03673 posée par M. Alain Vasselle

    Situation financière des secteurs de la création et de la diffusion du spectacle vivant en Picardie

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  6. Question n° 04958 posée par Mme Josiane Mathon-Poinat

    Subventions accordées aux entreprises de spectacles

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  7. Question n° 10354 posée par M. Pierre Bordier

    Financement des organismes départementaux de développement du spectacle vivant

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  8. Question n° 11388 posée par M. Bernard Piras

    Pérennité des festivals

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  9. Question n° 11720 posée par M. Jean Besson

    Pérennisation du financement des festivals en France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  10. Question n° 15637 posée par M. Ivan Renar

    Avenir des scènes conventionnées

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.