Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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126 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

126 questions

  1. Question n° 03653 posée par M. René Trégouët

    Musée de l'air et de l'espace du Bourget

    Réponse du Ministère de la défense

  2. Question n° 17481 posée par M. Jean Louis Masson

    Droit des minéralogistes-géologues du Muséum d'histoire naturelle à effectuer certaines fouilles

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  3. Question n° 21494 posée par M. Marcel Vidal

    Evolution des crédits d'acquisition du Centre Georges-Pompidou

    La question a été retirée pour cause de décès.

  4. Question n° 25679 posée par M. Georges Mouly

    Avenir du musée des Arts et Traditions populaires

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  5. Question n° 26449 posée par M. Bernard Piras

    Statut des conférenciers des musées nationaux

    La question a été retirée

  6. Question n° 26544 posée par M. Bernard Piras

    Statut des conférenciers des musées nationaux

    La question est caduque

  7. Question n° 26954 posée par M. Ivan Renar

    Avenir des trois laboratoires de recherche consacrés à l'art

    La question est caduque

  8. Question n° 00418 posée par M. Bernard Piras

    Statut des conférenciers des musées nationaux

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  9. Question n° 00560 posée par M. Ivan Renar

    Avenir des trois laboratoires de recherche consacrés à l'art

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  10. Question n° 02077 posée par M. Jacques Legendre

    Possibilité offerte aux conservateurs territoriaux d'émettre un avis négatif lors des dons en cas d'absence de consensus familial

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication