Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 06390 posée par M. Yves Krattinger

    Difficultés du régime d'assurance chômage des intermittents du spectacle

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

  2. Question n° 19180 posée par M. Yves Krattinger

    Gîtes ruraux et SACEM

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  3. Question n° 22577 posée par M. Yves Krattinger

    Avenir de l'Ensemble Justiniana

    La question est caduque

  4. Question n° 04330 posée par M. Yves Krattinger

    Désengagement de l'État du domaine culturel

    La question est caduque

  5. Question n° 13795 posée par M. Yves Krattinger

    Utilisation des archives publiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  6. Question n° 22751 posée par M. Yves Krattinger

    Menaces budgétaires sur Radio Campus Besançon

    Réponse du Ministère de la ville

  7. Question n° 04334 posée par M. Yves Krattinger

    Politique de contrôle des intermittents du spectacle par Pôle emploi

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  8. Question n° 06040 posée par M. Yves Krattinger

    Devenir des centres de formation des musiciens intervenants à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale